Mars 1999 - n°36
Le Cabinet de Conseil en Propriété Industrielle Breese et Majerowicz
La propriété industrielle occupe une place essentielle dans la stratégie d'innovation des entreprises. Au coeur de ce système, le Conseil en Propriété Industrielle s'impose comme un partenaire privilégié. Son but vise, en effet, à accompagner Entreprises et Laboratoires dans leur politique de propriété industrielle, en adéquation parfaite avec leurs priorités et projets de développement...
L'Equipe Breese et Majerowicz
Le Cabinet de Conseil en Propriété Industrielle Breese et Majerowicz a été créé il y a maintenant 8 ans par Pierre Breese et Marc Majerowicz.
A la fois scientifiques et juristes de formation, ils ont, tous deux, précédemment exercé dans un organisme de recherche publique.
A l'image de leurs expériences variées, l'Equipe Breese et Majerowicz compte 12 collaborateurs dont 3 juristes et 4 ingénieurs-brevets, chacun spécialiste d'un domaine de haute technologie :
- Instrumentation / Traitement du signal
- Génie biologique et médical
- Informatique / Mathématiques
- Biochimie : pharmacie, biotechnologies, réactifs de laboratoire....
Fort de cette complémentarité de compétences, le Cabinet constitue un interlocuteur idéal pour toutes questions juridiques et organisationnelles de Propriété Industrielle, sur le marché du Laboratoire.
"Les PME-PMI sont les premières à solliciter l'expertise de notre Société, avec plus de 50% de nos activités", précise Mr. Breese. "20% sont, également, réalisés auprès des organismes de recherche publique et près de 30% auprès des grands Groupes industriels..."
En adéquation avec les besoins de chacun, les prestations proposées offrent une véritable assistance personnalisée, depuis l'intervention ponctuelle à la convention annuelle, en passant par l'organisation de séminaires inter- et intra-entreprises...
Un accompagnement global en terme de propriété industrielle...
Les brevets, les droits d'auteur, les accords de secret.... pour une nouveauté technique, esthétique, informatique ou marketing... : la protection de l'innovation peut prendre des formes multiples et sa maîtrise, souvent complexe, s'avère pourtant indispensable.
C'est donc, non pas sur la seule phase de dépôt de brevet, mais bien sur l'ensemble de la démarche de propriété industrielle que le Cabinet Breese & Majerowicz exerce son expertise.
"Notre rôle de conseil s'étend sur la globalité de la stratégie novatrice des Entreprises et Laboratoires, souligne M. Breese :
- En amont du dépôt de brevet -et très souvent avant même le lancement du projet de R&D- avec, en premier lieu, la vérification de la liberté d'exploitation, c'est-à-dire l'identification et l'analyse des droits détenus par des tiers et les concurrents,
- Tout au long du projet de R&D dans le cadre de la protection des résultats : détermination de la brevetabilité des résultats, choix du moment optimal pour le dépôt de brevet, sélection des pays à couvrir, rédaction de la demande de brevet...
- En aval du dépôt de brevet, avec son exploitation contractuelle : négociation des contrats de licence ou de cession, ingénierie juridique de projets, règlement des contentieux sur les contrefaçons..."
Soulignons, par ailleurs, qu'au-delà de ces prestations, le Cabinet Breese & Majerowicz développe un certain nombre d'activités connexes telles que :
- l'évaluation financière des brevets : gestion dynamique du portefeuille-brevets, valorisation pour l'introduction en bourse ou dans le cadre de fusion-acquisition...
- l'état de l'art et de la propriété industrielle de façon sectorielle, à l'exemple d'une étude récente menée sur la PCR...
Brevets, contrats de licence, contrats de distribution, accords de franchisage, évaluation financière, règlement de litiges... : l'expertise du Cabinet B. & M. répond à toutes questions auxquelles PME, grandes entreprises et organismes de recherche peuvent être confrontés dans le cadre de leur politique de propriété industrielle.
Un point essentiel de la Propriété Industrielle : la gestion de la confidentialité...
De l'intérêt d'un bon cahier de laboratoire...
"La Propriété Industrielle est un tout qui doit contribuer au développement de l'Entreprise par la maîtrise de son capital intellectuel", explique M. Breese.
La sensibilisation du personnel est, à ce titre, primordiale ; non seulement au niveau des dirigeants, mais aussi pour l'ensemble des salariés.
"Chacun doit en effet connaître les règles de base, en particulier en matière de gestion de la confidentialité", précise Mr. Breese.
Et, dans cette optique, il est un outil largement recensé sur les paillasses des laboratoires, dont l'importance doit être rappelée : le cahier de laboratoire.
Ne nécessitant qu'un minimum d'investissement financier, il possède un intérêt capital en terme de traçabilité des résultats ; il permet, en effet, de dater au jour le jour la contribution de chacun et d'éviter ainsi tout litige.
"Le cahier de laboratoire constitue de fait un atout des plus précieux sur le plan juridique", nous explique M. Breese. "En France où il permet de bénéficier d'un droit de possession antérieure et, aux Etats Unis où il est aujourd'hui considéré comme moyen de preuve pour justifier du statut de "premier inventeur".
Le Cabinet Breese & Majerowicz s'est donc attaché, depuis quelques années, à optimiser cet outil, essentiel au quotidien des scientifiques.
Fruit de ces travaux et fidèle aux pratiques quotidiennes des chercheurs, un nouveau type de cahier de laboratoire est aujourd'hui à leur disposition. Il se compose de feuilles détachables, numérotées et authentifiées par un hologramme, permettant ainsi une tenue non seulement de façon manuscrite, mais également par rapport de fichiers informatiques.
Conçu par le Cabinet B. & M., il est distribué depuis quelques mois par BIOBLOCK...
Depuis la mi-janvier 98, par ailleurs, le cabinet Breese et Majerowicz a initié un nouveau projet, en collaboration avec la société Communication et Systèmes (anciennement CESI) et l'association France BIOTECH. Toujours avec pour objectif de faciliter le travail des chercheurs, l'élaboration d'un cahier de laboratoire numérique est aujourd'hui au stade du programme expérimental.
Un outil d'avenir, sans équivalent jusqu'à lors !..
Plus que simple conseil, le Cabinet B. & M. travaille donc, lui-même, au coeur du processus d'innovation, pour l'amélioration et la simplification de la démarche de protection industrielle.
Ses objectifs restent fidèles à sa vocation première : accompagner au plus près les entreprises comme les organismes de recherche et, renforcer tout particulièrement son rôle auprès des PME-PMI.
Une mission que le Cabinet Breese & Majerowicz remplit avec succès depuis sa création... preuve en est de la fidélité et des résultats de ses premières entreprises-clientes, aujourd'hui largement introduites sur le marché boursier...
S.DENIS