Octobre 2008 - n°136
Le partenariat OPECST / Académie des Sciences
Quand parlementaires, académiciens et jeunes chercheurs se rencontrent…
Les 13 et 14 mai derniers, s'est déroulée à
l'Assemblée Nationale et au Sénat la phase finale du partenariat
2007-2008 entre l'Académie des Sciences et l'OPECST (Office Parlementaire
d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques). Ce partenariat, inauguré
en 2005, vise à établir un dialogue régulier entre les
parlementaires et les scientifiques.
Dans cette optique, des "trinômes" ont été
constitués, associant un parlementaire, un académicien et un
jeune chercheur. Des rencontres ont été organisées dans
le laboratoire des scientifiques et dans la circonscription du parlementaire.
Ces visites ont été l'occasion de découvrir l'univers
humain et matériel respectif des participants, d'échanger sur
leurs sujets de préoccupation et d'associer leurs collègues
à ces discussions. Le cycle s'est terminé par une session au
Palais-Bourbon et au Palais du Luxembourg.
11 trinômes créés à
l'occasion du 2ème cycle du partenariat OPECST / Académie des
Sciences
Le deuxième cycle (2007-2008) du partenariat a permis de constituer
onze trinômes, réunissant des académiciens et des chercheurs
de diverses disciplines : chimie, biologie, sciences de l'univers, physique,
sciences mécaniques et informatiques…
Du côté des parlementaires, six députés et cinq
sénateurs y ont participé. Alors que le premier cycle 2005-2006
avait été réservé aux membres de l'OPECST, le
deuxième cycle a été ouvert à des parlementaires
non membres de l'Office qui ont représenté cinq des onze parlementaires
participants.
Dans le prolongement de ce partenariat, M. Claude BIRRAUX, président
de l'OPECST, accompagné des membres du Bureau de l'Office, est venu
le 20 mai dernier, présenter les travaux de l'Office, en séance
publique de l'Académie des Sciences.
Mais, qu'est-ce que l'OPECST?
L'OPECST est l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et
Technologiques. Il a été créé en 1983 avec pour
mission "d'informer le Parlement des conséquences des choix de
caractère scientifique et technologique, afin d'éclairer ses
décisions." A cette fin, il recueille des informations, met en
œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations.
Une délégation indépendante
L'Office représente une structure originale au sein du Parlement :
cette délégation, dont les membres sont désignés
de façon à assurer une représentation proportionnelle
des groupes politiques, est commune à l'Assemblée nationale
et au Sénat. Elle est composée de 18 députés et
de 18 sénateurs.
Quant à la présidence de l'Office, l'usage veut qu'elle soit
assurée par un membre de l'une ou l'autre assemblée, de façon
alternative, pour une durée de trois ans. Le Règlement intérieur
précise que le vice-président doit appartenir à l'autre
assemblée.
L'Office peut être saisi soit par le bureau de l'une ou l'autre assemblée,
soit par une commission spéciale ou permanente. Jusqu'ici, les problèmes
abordés se sont répartis à peu près également
entre quatre grands thèmes : les sciences de la vie, l'énergie,
l'environnement et les nouvelles technologies.
Le Conseil scientifique
L'Office constitue un intermédiaire entre le monde politique et le
monde de la recherche. Il se doit d'être à l'écoute des
milieux de la recherche et de solliciter des avis autorisés. Ainsi,
pour réaliser ses travaux, l'Office est assisté d'un Conseil
scientifique qui reflète dans sa composition la diversité des
disciplines scientifiques et technologiques, puisqu'il est constitué
de 24 personnalités de haut niveau choisies en raison de leur compétence.
Les activités générales
et internationales
L'Office est devenu au fil des ans un instrument efficace de l'action parlementaire.
Plusieurs lois prévoient soit son information, soit sa participation
dans la désignation de représentants du Parlement au sein de
diverses instances, soit enfin sa représentation, par son Président
ou par l'un de ses membres, au conseil d'administration de différents
organismes. Il est également devenu un interlocuteur reconnu par l'ensemble
de la communauté scientifique et entretient des liens continus avec
elle.
Les manifestations associant l'OPECST et des organismes de haut niveau (Académie
des sciences, CEA, Cité des Sciences et de l'Industrie, CNRS, INSERM...)
en sont l'illustration. Chaque année, plusieurs colloques et journées
d'étude sont organisés par l'Office, soit en relation avec un
de ses rapports, soit sur un thème scientifique ou technologique.
Enfin, l'Office contribue au développement des relations parlementaires
internationales et participe, en particulier au niveau européen, à
divers congrès et manifestations. C'est ainsi notamment qu’a
été créé un réseau de concertation et d'échange
d'information : l'"European Parliamentary Technology Assessment"
(EPTA), qui regroupe les organismes européens chargés de conduire
les évaluations scientifiques et technologiques pour les Parlements
nationaux et pour le Parlement européen.
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
souhaite, dans les années à venir, poursuivre et intensifier
les différentes missions qui sont les siennes, et contribuer notamment
à l'approfondissement du dialogue entre monde politique et monde scientifique.
S. DENIS